Voici les mesures sanitaires actualisées – 24 août 2022:
A la rentrée scolaire de septembre 2022, le niveau de mesures est « socle ».
Les principales informations à retenir pour le protocole sanitaire sont:
Le cadre sanitaire pour l’année scolaire 2022-2023. Celui-ci comporte plusieurs niveaux de mesures proportionnées :
- socle ;
- niveau 1 / niveau vert;
- niveau 2 / niveau orange ;
- niveau 3 / niveau rouge.
Au regard de la situation sanitaire actuelle, et sur la recommandation des autorités sanitaires, le niveau socle est retenu à compter de la rentrée scolaire pour l’ensemble du territoire national.
Ainsi, les cours se dérouleront en présence pour l’ensemble des niveaux. Les activités physiques et sportives pourront se dérouler sans restrictions. La limitation du brassage, des regroupements ou des réunions ne sera pas requise.
Le port du masque ne sera pas obligatoire pour les élèves et les personnels. Toutefois, conformément aux recommandations des autorités sanitaires, il demeurera fortement recommandé pour les personnes symptomatiques, les contacts à risque, les cas confirmés après leur période d’isolement et les personnes à risque de forme grave.
Le respect des gestes barrières demeurera également recommandé, en particulier :
- le lavage régulier des mains ou la mise à disposition de produits hydroalcooliques ;
- l’aération fréquente des locaux (10 minutes toutes les heures) ;
- le nettoyage des sols et des grandes surfaces une fois par jour et une désinfection régulière des surfaces fréquemment touchées.
S’agissant de la conduite à tenir suite à la survenue d’un cas confirmé, les règles d’isolement des cas confirmés et de dépistage des contacts à risques sont les mêmes que celles qui s’appliquent en population générale et sont inchangées par rapport à la situation qui prévalait à la fin de l’année scolaire écoulée.
Le cadre sanitaire ainsi que des documents d’information et de communication (FAQ, infographies, etc.) sont disponibles sur le site du ministère : https://www.education.gouv.fr/annee-scolaire-2022-2023-protocole-sanitaire-342184
Le dispositif de dépistage des personnes ayant eu un contact avec un cas confirmé reste identique: les élèves, comme les personnels ont à réaliser un seul test (autotest ou test antigénique) à J2. Les apprentissages en classe se poursuivent. Aucune attestation n’est à fournir. L’isolement de 5 ou 7 jours est toujours de mise pour les cas positifs.
Les liens institutionnels:
Pour lire le protocole sanitaire et les mesures de fonctionnement, actualisé, pour l’année 2021/2022 en détails: cliquer ici.
Pour découvrir la foire aux questions, pour avoir les réponses à vos questions, cliquer ici.
Les questions les plus fréquentes:
Les élèves et les personnels doivent-ils porter des masques ?
Que ce soit pour le socle ou pour les trois niveaux de protocole, les règles relatives au port du masque applicables aux adultes et aux enfants en population générale s’appliquent au milieu scolaire (les règles applicables à l’espace public pour les espaces extérieurs et celles applicables aux établissements recevant du public de même nature pour les espaces intérieurs). Elles sont définies par les autorités sanitaires.
Au moment de la rentrée scolaire 2022, le port du masque n’est pas requis en population générale. Il n’est donc pas requis en milieu scolaire, ni pour les personnels, ni pour les élèves. Ceci ne fait bien entendu pas obstacle à ce que les élèves ou les personnels qui le souhaitent portent le masque. Le port du masque ne peut en revanche être imposé tant aux élèves qu’aux personnels.
Conformément aux recommandations des autorités sanitaires, le port du masque en intérieur est fortement recommandé, à partir de 6 ans, pour les personnes contacts à risque durant les 7 jours après la survenue du cas confirmé ainsi que pour les cas confirmés durant les 7 jours suivant leur période d’isolement. Il est également recommandé pour les personnes à risque de forme grave.
Que se passe-t-il pour les élèves et les personnels « cas confirmés » dans une école ou un établissement scolaire ?
Les règles applicables aux cas confirmés en milieu scolaire sont celles arrêtées par les autorités sanitaires pour les adultes et enfants en population générale. Elles sont présentées ci-après.
Il appartient aux responsables légaux des élèves d’informer sans délai le directeur ou le responsable d’établissement des situations de cas confirmé.
L’élève cas confirmé ne doit pas se rendre à l’école ou dans l’établissement et devra respecter les règles d’isolement prescrites par les autorités sanitaires (cf. les consignes générales). Elles sont présentées ci-après.
S’agissant des élèves de moins de 12 ans, indépendamment de leur statut vaccinal, ainsi que des élèves de 12 ans et plus et des personnels bénéficiant d’un schéma vaccinal complet, l’isolement est de 7 jours. Il peut prendre fin au terme de 5 jours si un test antigénique ou PCR est réalisé au 5ème jour et que son résultat est négatif, et en l’absence de symptômes depuis 48h. Lorsque le prélèvement nasopharyngé est difficile ou impossible, un test antigénique par prélèvement nasal peut être réalisé pour les élèves de moins de 12 ans par ou sous la responsabilité d’un pharmacien, d’un médecin ou d’un infirmier.
S’agissant des élèves de 12 ans et plus et des personnels non vaccinés ou ne disposant pas d’un schéma vaccinal complet, l’isolement est de 10 jours. Il peut prendre fin au terme de 7 jours si un test antigénique ou PCR est réalisé au 7ème jour et que son résultat est négatif.
La période d’isolement débute :
* à partir du début des symptômes pour les cas symptomatiques ;
* à partir du prélèvement positif pour les cas asymptomatiques.
Le retour à l’école ou à l’établissement se fait, sous réserve de la poursuite du respect strict des mesures barrières. Conformément aux recommandations des autorités sanitaires, le port du masque en intérieur est fortement recommandé pour les cas confirmés durant les 7 jours suivant leur période d’isolement (à partir du CP).
Que se passe-t-il pour les élèves et les personnels « cas contacts » 2 dans une école ou un établissement scolaire ?
Les règles de contact-tracing applicables à l’école ou à l’établissement scolaire sont celles arrêtées par les autorités sanitaires pour les adultes et enfants en population générale. Elles sont présentées ci-après.
Suite à la survenue d’un cas confirmé, le directeur d’école ou le chef d’établissement prévient l’ensemble des élèves et leur famille ainsi que les personnels de la classe concernée par tout moyen (affichette, communication via les logiciels ou carnet de vie scolaire, courriel ou courrier) sans préciser l’identité de l’élève ou du personnel concerné.
Cette information mentionne le nom de l’école ou de l’établissement et vaut attestation pour la délivrance gratuite d’un autotest en pharmacie. Une preuve de la scolarisation de l’élève dans l’établissement concerné (livret scolaire, certificat de scolarité…) devra être présentée.
Les personnes en contact avec la personne testée positive à la Covid-19 sont invitées à réaliser un test de dépistage (RT-PCR ou test antigénique ou autotest) deux jours après avoir été prévenues. Ces règles sont les mêmes pour tous quel que soit l’âge ou le statut vaccinal.
Les conduites à tenir sont détaillées ici.